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Coaching et Naturopathie

1. Présentation du site

Propriétaire du site & Directrice des publications:

Christelle Martin – Naturopathe

8 rue de Saverne – 57370 Phalsbourg – France

SIRET 444 529 143 00026

 

Hébergeur / Conception : ddesign

 

 

Marques et logo

La marque Nana-Turopathe et le logo associé  ont fait l’objet d’un dépôt à l’Institut national de la propriété intellectuelle et industrielle (INPI).Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Nana-Turopathe Editions est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques et vidéos

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CNIL

Le site Nana-Turopathe a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : 2003711v0

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Nana-Turopathe.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.

6. Contributeurs et rédacteurs

Nana-Turopathe.comse donne le droit de faire intervenir des partenaires et contributeurs en tant que référent de santé. Les contributeurs sont libres de témoigner, de créer et contribuer sur le site, dans un but commercial ou non, après validation auprès de Christelle Martin. Chaque contributeur est l’unique responsable de son expression.